Délibérations du 29 novembre 2022
Remboursement d'avances exceptionnelles faites par le personnel
Admission en non-valeur de titres de recettes
Décision modificative n°1 du budget principal 2022
Liste des employés communaux SPV pris en compte dans le calcul de la répartition des contributions des communes et des EPCI
Autorisation de dépenses d'investissement 2023
Représentation aux instances paritaires
RIFSEEP - Attribution du complément indemnitaire annuel (CIA)
Création de sept emplois non permanents - contrats de projet d'opérateurs de téléassistance
Modification d'autorisations de programme et ajustement de crédits de paiement d'investissement 2022
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association nationale des membres de l'ordre national du Mérite
Décision modificative n°1 du budget annexe Téléassistance 2022
Montant des contributions des communes et des établissements publics de coopération intercommunale pour l'exercice 2023
Gestion de la dette : souscription d'un nouvel emprunt
Mise en conformité temps de travail au Sdis 63
Mise à jour du tableau des effectifs
Délibérations du 31 mai 2022
Fermeture du CPI 3 de Saint-Babel
Recours au vote électronique comme vote exclusif
Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2021
Compte administratif BP 2021
Affectation définitive du résultat du budget principal 2021
Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'UDSP 63
Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie
Organisation des élections professionnelles
Prise en compte des employés communaux SPV dans le calcul de répartition contributions communales
Compte de gestion des dépenses et recettes présenté par M. le payeur départemental pour 2021
Compte administratif du budget annexe TA
Affectation définitive du résultat du budget annexe TA 2021
Budget supplémentaire 2022 du budget principal
Désignation des membres du CA au conseil médical
Délibérations du 29 mars 2022
Révision du classement des CIS
Revalorisation de l'IAT pour certains SPP
Mise à jour du tableau des effectifs et modification de l'organigramme fonctionnel
Mise à jour du règlement d'habillement
Reprise anticipée du résultat du budget principal 2021 et son affectation
Création d'autorisation de programme et crédits de paiement 2022
Subvention de fonctionnement à l'UDSP 63 au titre de l'année 2022
Budget primitif principal 2022
Modification de l'arrêté portant organisation du SDIS 63
Plan volontariat
annexe 2
Proposition de fermeture du CPI de St-Rémy-de-Blot
Modification n°2 de l'arrêté conjoint du 6 janvier portant organisation et fonctionnement du SDIS 63 et de son CDSP
Modification des taux de promotion
Plan d'équipement 2022
Reprise anticipé du résultat du budget annexe TA 2021 et son affectation
Subvention de fonctionnement au COS du SDIS63 au titre de l'année 2022
Subvention de fonctionnement à diverses associations au titre de l'année 2022
Budget primitif annexe TA 2022
annexe 1
annexe 3
Délibérations du 3 mars 2022
Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires
1-Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) précision sur les personnels concernés
Renouvellement de la convention interdépartementale
3-Renouvellement de la convention interdépartementale des SDIS de la région AURA - convention d'assistance mutuelle des plateformes logistiques
Mise en oeuvre du dispositif de téléassistance
5- Mise en œuvre du dispositif de téléassistance
Gestion de la dette
7-Gestion de la dette : Négociation d'un nouvel emprunt
ROB
9- Rapport d'orientation budgétaire 2022 - Evolution des ressources, des charges prévisibles, des investissements pluriannuels, de la structure de la dette
Débat sur la protection sociale complémentaire
2-Débat sur la protection sociale complémentaire
Mise en oeuvre de la politique de participation aux frais
4-Mise en œuvre de la politique de participation aux frais
Mise à disposition des véhicules téléassistance
6- Mise à disposition des véhicules dédiés à la mise en œuvre du dispositif de téléassistance, ainsi qu'à leur entretien
Convention de financement
8-Convention de financement pluriannuelle 2018-2021
Délibérations du 14 décembre 2021
Dispositif prévisionnel de secours
Dispositif prévisionnel de secours
Projet de recrutement de psychologues experts volontaires
Admission en non valeur de titres de recette
Liste des employés communaux conventionnés SPV
Autorisation de dépense d'investissement 2022
Création d'un emploi non permanent
Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2021
Décision modificative n°3 du budget principal
Montant des contributions des communes et EPCI de l'exercice 2022
Délibérations du 22 septembre 2021
Délibérations du CA du 22 septembre 2021 - Partie 1
1- Renouvellement et installation du CA
2- Règlement intérieur du CA
3- Délégation du conseil d'administration à son bureau
4- Délégation de compétence du CA au président
5- Délégation du CA au président
6- Indemnités au président et aux vice-présidents
7- Composition des commissions du CA
8- Élection des membres du CA à la CAO
9- Désignation des membres du CA à la commission consultative MAPA
10- Désignation des représentants du SDIS au groupement de commandes CD 63 / SDIS 63
11-Désignation des membres du CA aux commissions spéciales
2- Règlement intérieur du CA
3- Délégation du conseil d'administration à son bureau
4- Délégation de compétence du CA au président
5- Délégation du CA au président
6- Indemnités au président et aux vice-présidents
7- Composition des commissions du CA
8- Élection des membres du CA à la CAO
9- Désignation des membres du CA à la commission consultative MAPA
10- Désignation des représentants du SDIS au groupement de commandes CD 63 / SDIS 63
11-Désignation des membres du CA aux commissions spéciales
Délibérations du CA du 22 septembre 2021 - Partie 2
1- Prise en charge de frais d'intervention sur l'incendie à Praxy
2- Détermination des conditions de recrutement des collaborateurs de cabinet
3- Décision modificative n°2 du budget principal 2021
4- Décision modificative n °2 du budget annexe téléassistance 2021
2- Détermination des conditions de recrutement des collaborateurs de cabinet
3- Décision modificative n°2 du budget principal 2021
4- Décision modificative n °2 du budget annexe téléassistance 2021
Délibérations du 31 mai 2021
Délibérations du CA du 31 mai 2021
1- Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2020
2- Compte de gestion des dépenses et recettes présenté par M. le Payeur Départemental pour l'exercice 2020
3- Compte administratif du budget principal 2020
4- Compte administratif du budget annexe Téléassistance 2020
5- Affectation définitive du résultat du budget principal 2020
6- Affectation définitive du résultat du budget annexe téléassistance 2020
7- Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2021
8- Modification des règles d'indemnisation des SPV liée à la réorganisation territoriale du SDIS et de son CDSP
9- Modification des règles d'indemnisation des SPV liée aux actions menées dans le cadre de la lutte contre pandémie
10- Licenciement pour suppression de poste - indemnité transactionnelle
11- Modification du tableau des effectifs et de l'organigramme fonctionnel
12- Décision modificative n°1 du budget principal 2021
13- Décision modificative n°1 du budget annexe téléassistance 2021
2- Compte de gestion des dépenses et recettes présenté par M. le Payeur Départemental pour l'exercice 2020
3- Compte administratif du budget principal 2020
4- Compte administratif du budget annexe Téléassistance 2020
5- Affectation définitive du résultat du budget principal 2020
6- Affectation définitive du résultat du budget annexe téléassistance 2020
7- Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2021
8- Modification des règles d'indemnisation des SPV liée à la réorganisation territoriale du SDIS et de son CDSP
9- Modification des règles d'indemnisation des SPV liée aux actions menées dans le cadre de la lutte contre pandémie
10- Licenciement pour suppression de poste - indemnité transactionnelle
11- Modification du tableau des effectifs et de l'organigramme fonctionnel
12- Décision modificative n°1 du budget principal 2021
13- Décision modificative n°1 du budget annexe téléassistance 2021
14- Réintégration de biens totalement amortis et déjà sortis de l'actif avant leur cession
15- Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie
16- Situation des CIS du corps départemental - proposition de regroupement de centre
Délibérations du 4 février 2021
Délibérations du CA du 4 février 2022
1-Plan d'équipement 2021
2-Reprise anticipée du résultat du BP 2020
3-Reprise anticipée du budget annexe TA 2020
4-Création d'une APCP
5-Subvention de fonctionnement au COS
6-Subvention de fonctionnement à l'UDSP
7-Subvention de fonctionnement à diverses associations
8-Budget primitif 2021
9-Budget primitif annexe TA
10-Gestion de la dette
11-Etat et évolution de la dette et de la trésorerie
12-Prime exceptionnelle COVID
13-Mise en place du télétravail
14-IHTS
15-Organisation d'un concours de SPP
16-Convention de préparation au reclassement
17-Modification de l'arrêté portant organisation du SDIS
18-Plan volontariat
2-Reprise anticipée du résultat du BP 2020
3-Reprise anticipée du budget annexe TA 2020
4-Création d'une APCP
5-Subvention de fonctionnement au COS
6-Subvention de fonctionnement à l'UDSP
7-Subvention de fonctionnement à diverses associations
8-Budget primitif 2021
9-Budget primitif annexe TA
10-Gestion de la dette
11-Etat et évolution de la dette et de la trésorerie
12-Prime exceptionnelle COVID
13-Mise en place du télétravail
14-IHTS
15-Organisation d'un concours de SPP
16-Convention de préparation au reclassement
17-Modification de l'arrêté portant organisation du SDIS
18-Plan volontariat
Délibérations du 17 décembre 2020
Proposition de fermeture des CIS du CDSP 63
Rapport d'orientation budgétaire 2021
Modification du régime indemnitaire des SPP
Mise en oeuvre du compte épargne temps (CET)
Modification du tableau des effectifs 2021
Constitution de commission spéciales SDACR et financement
Admission en non-valeur de titres de recettes
Gestion de la dette : négociation de nouveaux emprunts
Compte personnel de formation (CPF)
Indemnisation et compensation des astreintes et permanences des PATS
Annexe tableau des effectifs
Rapport d'orientation budgétaire 2021 - complet
Evolution des ressources, des charges prévisibles, des investissements pluriannuels et de la structure de la dette
Délibérations du 19 novembre 2020
Création d'une autorisation de programme et ajustement des crédits de paiement 2020
Réintégration de biens totalement amortis et déjà sortis de l'actif avant leur cession
Montant des contributions des communes et établissements publics de coopération intercommunale de l'exercice 2021
Décision modificative n°3 du budget principal 2020
Liste des employés communaux sapeurs-pompiers volontaires conventionnés en activité
Autorisation des dépenses d'investissement 2021
Délibérations du 27 octobre 2020
Renouvellement et installation du Conseil d'administration
Elections des membres du bureau du Conseil d'administration
Délégation du Conseil d'administration à son Bureau
Délégation du Conseil d'administration au président
recours à l'emprunt et la gestion active de la dette
Composition des commissions du Conseil d'administration au président
et représentation dans les diverses instances
Désignation des membres du Conseil d'administration à la commission consultative MAPA
Marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA)
Conventions employeurs : indemnisation
Modification des modalités de comptage des ECSPV
dans le calcul de la répartition des contributions des communes et EPCI pour l'exercice 2021 et suivants
Réglement intérieur du Conseil d'administration du Sdis 63
Délégation de compétences du Conseil d'administration au Président Sdis 63
Indemnités au président et aux vice-présidents
Désignation des membres du Conseil d'administration à la commission d'appels d'offres (CAO)
Modalités de mise en oeuvre concernant la participation financière des interventions de destruction de nids d'hyménoptères
Création d'une Réserve départementale de soutien d'entraide 63 (RDSE63)
Délibérations du 25 juin 2020
Mise en oeuvre de la nouvelle organisation fonctionnnelle et territoriale du Sdis 63
Etude d'impact
Précisions et compléments à la délibération du 13 juin 2019 portant sur la mise en place du RIFSEEP
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RISFSEEP)
Modification d'autorisations de programme et ajustements des crédits de paiement d'investissement 2020
Mise en oeuvre de la nouvelle organisation fonctionnelle et territoriale : suppression et création d'emplois
Revalorisation de l'indemnité de feu des sapeurs-pompiers professionnels
Décision modificative n°2 du budget principal 2020
Délibérations du 9 juin 2020
Organisation du Conseil d'administration à distance
Compte de gestion des dépenses et recettes exercice 2019
Compte administratif du budget annexe téléassistance 2019
Affectation définitive du résultat budget principal 2019
Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2020
Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2019
Compte administratif du budget principal 2019
Compte administratif du budget annexe 3RSGC 2019
Affectation définitive du résultat du budget annexe téléassistance 2019