Délibérations du 29 mars 2022

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Révision du classement des CIS
1-Révision du classement des CIS .pdf
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Revalorisation de l'IAT pour certains SPP
3-Revalorisation de l’IAT pour certains
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Mise à jour du tableau des effectifs et modification de l'organigramme fonctionnel
5-Mise à jour du tableau des effectifs e
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Mise à jour du règlement d'habillement
7-Mise à jour du règlement de l’habillem
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Reprise anticipée du résultat du budget principal 2021 et son affectation
9-Reprise anticipée du résultat du budge
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Création d'autorisation de programme et crédits de paiement 2022
11-Création d’autorisation de programme
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Subvention de fonctionnement à l'UDSP 63 au titre de l'année 2022
13-Subvention de fonctionnement l’Union
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Budget primitif principal 2022
15-Budget primitif principal 2022 .pdf
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Modification de l'arrêté portant organisation du SDIS 63
17-modification de l'arrêté portant orga
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annexe 2
17-annexe 2.pdf
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Plan volontariat
18-Plan volontariat.pdf
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Proposition de fermeture du CPI de St-Rémy-de-Blot
2-Proposition de fermeture du CPI de St
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Modification n°2 de l'arrêté conjoint du 6 janvier portant organisation et fonctionnement du SDIS 63 et de son CDSP
4-Modification n°2 de l’arrêté conjoint
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Modification des taux de promotion
6-Modification des taux de promotion .pd
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Plan d'équipement 2022
8-Plan d’équipement 2022 .pdf
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Reprise anticipé du résultat du budget annexe TA 2021 et son affectation
10-Reprise anticipée du résultat du budg
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Subvention de fonctionnement au COS du SDIS63 au titre de l'année 2022
12-Subvention de fonctionnement au Comit
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Subvention de fonctionnement à diverses associations au titre de l'année 2022
14-Subvention de fonctionnement à divers
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Budget primitif annexe TA 2022
16-Budget primitif annexe téléassistance
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annexe 1
17-annexe1.pdf
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annexe 3
17-annexe 3.pdf
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Délibérations du 3 mars 2022

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Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires
1-Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) précision sur les personnels concernés
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Renouvellement de la convention interdépartementale
3-Renouvellement de la convention interdépartementale des SDIS de la région AURA - convention d'assistance mutuelle des plateformes logistiques
10212.pdf
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Mise en oeuvre du dispositif de téléassistance
5- Mise en œuvre du dispositif de téléassistance
10214.pdf
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Gestion de la dette
7-Gestion de la dette : Négociation d'un nouvel emprunt
10216.pdf
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ROB
9- Rapport d'orientation budgétaire 2022 - Evolution des ressources, des charges prévisibles, des investissements pluriannuels, de la structure de la dette
10218.pdf
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Débat sur la protection sociale complémentaire
2-Débat sur la protection sociale complémentaire
10211.pdf
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Mise en oeuvre de la politique de participation aux frais
4-Mise en œuvre de la politique de participation aux frais
10213.pdf
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Mise à disposition des véhicules téléassistance
6- Mise à disposition des véhicules dédiés à la mise en œuvre du dispositif de téléassistance, ainsi qu'à leur entretien
10215.pdf
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Convention de financement
8-Convention de financement pluriannuelle 2018-2021
10217.pdf
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Délibérations du 14 décembre 2021

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Dispositif prévisionnel de secours
1- Dispositif previsionnel de secours -
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Dispositif prévisionnel de secours
1- Dispositif previsionnel de secours -
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Projet de recrutement de psychologues experts volontaires
3- Projet de recrutement psychologues ex
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Admission en non valeur de titres de recette
5- Admission en non valeur de titres de
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Liste des employés communaux conventionnés SPV
7- Liste des employes communaux SPV conv
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Autorisation de dépense d'investissement 2022
9- Autorisation de dépenses d'investisse
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Création d'un emploi non permanent
2- création d'un emploi non permanent.pd
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Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2021
4- Ajustement des crédits de paiement d'
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Décision modificative n°3 du budget principal
6- DM 3 BP.pdf
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Montant des contributions des communes et EPCI de l'exercice 2022
8- Montant des contributions des commune
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Délibérations du 22 septembre 2021

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Délibérations du CA du 22 septembre 2021 - Partie 1
1- Renouvellement et installation du CA
2- Règlement intérieur du CA
3- Délégation du conseil d'administration à son bureau
4- Délégation de compétence du CA au président
5- Délégation du CA au président
6- Indemnités au président et aux vice-présidents
7- Composition des commissions du CA
8- Élection des membres du CA à la CAO
9- Désignation des membres du CA à la commission consultative MAPA
10- Désignation des représentants du SDIS au groupement de commandes CD 63 / SDIS 63
11-Désignation des membres du CA aux commissions spéciales
Délibérations CA 22 septembre 2021.pdf
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Délibérations du CA du 22 septembre 2021 - Partie 2
1- Prise en charge de frais d'intervention sur l'incendie à Praxy
2- Détermination des conditions de recrutement des collaborateurs de cabinet
3- Décision modificative n°2 du budget principal 2021
4- Décision modificative n °2 du budget annexe téléassistance 2021
Délibération CA 22 septembre -partie 2.p
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Délibérations du 31 mai 2021

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Délibérations du CA du 31 mai 2021
1- Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2020
2- Compte de gestion des dépenses et recettes présenté par M. le Payeur Départemental pour l'exercice 2020
3- Compte administratif du budget principal 2020
4- Compte administratif du budget annexe Téléassistance 2020
5- Affectation définitive du résultat du budget principal 2020
6- Affectation définitive du résultat du budget annexe téléassistance 2020
7- Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2021
8- Modification des règles d'indemnisation des SPV liée à la réorganisation territoriale du SDIS et de son CDSP
9- Modification des règles d'indemnisation des SPV liée aux actions menées dans le cadre de la lutte contre pandémie
10- Licenciement pour suppression de poste - indemnité transactionnelle
11- Modification du tableau des effectifs et de l'organigramme fonctionnel
12- Décision modificative n°1 du budget principal 2021
13- Décision modificative n°1 du budget annexe téléassistance 2021
Délibérations du CA 31 mai 2021.pdf
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14- Réintégration de biens totalement amortis et déjà sortis de l'actif avant leur cession

15- Renouvellement du contrat de ligne de trésorerie

16- Situation des CIS du corps départemental - proposition de regroupement de centre



Délibérations du 4 février 2021

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Délibérations du CA du 4 février 2022
1-Plan d'équipement 2021
2-Reprise anticipée du résultat du BP 2020
3-Reprise anticipée du budget annexe TA 2020
4-Création d'une APCP
5-Subvention de fonctionnement au COS
6-Subvention de fonctionnement à l'UDSP
7-Subvention de fonctionnement à diverses associations
8-Budget primitif 2021
9-Budget primitif annexe TA
10-Gestion de la dette
11-Etat et évolution de la dette et de la trésorerie
12-Prime exceptionnelle COVID
13-Mise en place du télétravail
14-IHTS
15-Organisation d'un concours de SPP
16-Convention de préparation au reclassement
17-Modification de l'arrêté portant organisation du SDIS
18-Plan volontariat
Délibérations du 4 février 2021.pdf
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Délibérations du 17 décembre 2020

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Proposition de fermeture des CIS du CDSP 63
1-fermeture de centre.pdf
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Rapport d'orientation budgétaire 2021
3-ROB.pdf
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Modification du régime indemnitaire des SPP
5-Modification du régime indemnitaire.pd
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Mise en oeuvre du compte épargne temps (CET)
7-CET.pdf
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Modification du tableau des effectifs 2021
9-Modification du tableau des effectifs.
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Constitution de commission spéciales SDACR et financement
10-constitution de 2 commissions spécial
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Admission en non-valeur de titres de recettes
2-Admission en non-valeur.pdf
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Gestion de la dette : négociation de nouveaux emprunts
4-Gestion de la dette.pdf
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Compte personnel de formation (CPF)
6-Compte personnel de formation.pdf
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Indemnisation et compensation des astreintes et permanences des PATS
8-Astreintes et permanences PATS.pdf
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Annexe tableau des effectifs
Annexe Tableau des effectifs 01-01-2021.
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Rapport d'orientation budgétaire 2021 - complet
Evolution des ressources, des charges prévisibles, des investissements pluriannuels et de la structure de la dette
ROB 2021 version complète.pdf
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Délibérations du 19 novembre 2020

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Création d'une autorisation de programme et ajustement des crédits de paiement 2020
1-Création d'une APCP et ajustement de c
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Réintégration de biens totalement amortis et déjà sortis de l'actif avant leur cession
3-Réintégration de biens totalement amor
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Montant des contributions des communes et établissements publics de coopération intercommunale de l'exercice 2021
5-Montant des contribution des communes
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Décision modificative n°3 du budget principal 2020
2-DM3 du BP 2020.pdf
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Liste des employés communaux sapeurs-pompiers volontaires conventionnés en activité
4- Liste des employés communaux SPV.pdf
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Autorisation des dépenses d'investissement 2021
6-Autorisation de dépense d'investisseme
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Délibérations du 27 octobre 2020

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Renouvellement et installation du Conseil d'administration
Elections des membres du bureau du Conseil d'administration
1-renouvellement et installation du CA.p
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Délégation du Conseil d'administration à son Bureau
3-Délégation du CA à son Bureau.pdf
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Délégation du Conseil d'administration au président
recours à l'emprunt et la gestion active de la dette
5-Délégation du CA au psdt pour la dette
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Composition des commissions du Conseil d'administration au président
et représentation dans les diverses instances
7-composition des commissions.pdf
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Désignation des membres du Conseil d'administration à la commission consultative MAPA
Marchés passés selon la procédure adaptée (MAPA)
9-désignation des membres à la commissio
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Conventions employeurs : indemnisation
11-Conventions employeurs -indemnisation
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Modification des modalités de comptage des ECSPV
dans le calcul de la répartition des contributions des communes et EPCI pour l'exercice 2021 et suivants
13-modalités de comptage ECSPV.pdf
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Réglement intérieur du Conseil d'administration du Sdis 63
2-RI du CA SDIS.pdf
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Délégation de compétences du Conseil d'administration au Président Sdis 63
4-Délégation de compétences du CA au psd
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Indemnités au président et aux vice-présidents
6-indemnité aux Psdt et VP.pdf
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Désignation des membres du Conseil d'administration à la commission d'appels d'offres (CAO)
8-désignation des membres du CA à la CAO
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Modalités de mise en oeuvre concernant la participation financière des interventions de destruction de nids d'hyménoptères
10-Modalités de mise en oeuvre participa
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Création d'une Réserve départementale de soutien d'entraide 63 (RDSE63)
12-création d'un RSDE.pdf
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Délibérations du 25 juin 2020

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Mise en oeuvre de la nouvelle organisation fonctionnnelle et territoriale du Sdis 63
Etude d'impact
1- création suppression de postes Annexe
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Précisions et compléments à la délibération du 13 juin 2019 portant sur la mise en place du RIFSEEP
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RISFSEEP)
2-RIFSEEP.pdf
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Modification d'autorisations de programme et ajustements des crédits de paiement d'investissement 2020
4-APCP.pdf
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Mise en oeuvre de la nouvelle organisation fonctionnelle et territoriale : suppression et création d'emplois
1-création suppression de postes.pdf
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Revalorisation de l'indemnité de feu des sapeurs-pompiers professionnels
3-prime de feu.pdf
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Décision modificative n°2 du budget principal 2020
5-DM2.pdf
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Délibérations du 9 juin 2020

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Organisation du Conseil d'administration à distance
1-organisation du CA à distance.pdf
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Compte de gestion des dépenses et recettes exercice 2019
3-compte de gestion.pdf
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Compte administratif du budget annexe téléassistance 2019
5-CA du budeget annexe TA.pdf
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Affectation définitive du résultat budget principal 2019
7-affectation définitive du résultat BP
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Ajustement des crédits de paiement d'investissement 2020
9-ajustement des crédit d'invstissement.
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Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2019
2-Bilan des acquisition et cessions opér
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Compte administratif du budget principal 2019
4-compte administratif du BP 2019.pdf
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Compte administratif du budget annexe 3RSGC 2019
6-CA du budget annexe R3SGC.pdf
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Affectation définitive du résultat du budget annexe téléassistance 2019
8-affectation définitive du résultat du
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Délibérations du 4 mars 2020

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Reprise anticipée du résultat du budget principal 2019 et son affectation
1-reprise anticipée du budget principal.
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Reprise anticipée du budget annexe téléassistance
Budget téléassistance et son affectation
2-reprise anticipée du budget annexe TA
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Autorisation de programme et crédits de paiement 2020
3-apcp.pdf
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Subvention de fonctionnement à diverses associations
7-subventions diverses associations.pdf
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Subvention de fonctionnement COS
Comité des oeuvres sociales du Sdis 63 au titre de l'année 2020
4-subvention COS.pdf
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Budget primitif principal 2020
8-BP principal.pdf
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Budget primitif annexe téléassistance 2020
9-BP annexe TA 2020.pdf
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Etat et évolution de la dette et de la trésorerie en 2019
10-etat et evolution de la dette.pdf
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Tableau des affectifs
11-annexe.pdf
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Fiche de calcul du résultat prévisionnel 2019
Budget principal - éxecution du budget
1-annexe.pdf
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Fiche de calcul du résultat prévisionnel 2019 budget annexe téléassistance
Exécution du budget téléassistance
2-annexe.pdf
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Annexe autorisation programme
3-annexe.pdf
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Subvention de fonctionnement UDSP
Union départementale des sapeurs-pompiers du Puy-de-Dôme au titre de l'année 2020
5-subvention UDSP.pdf
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Subvention de fonctionnement ADJSP
Association départementale des Jeunes sapeurs-pompiers du Puy-de-Dôme au titre de l'année 2020
6-subvention ADJSP.pdf
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Projet de budget primitif principal 2020
8-annexe.pdf
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Annexe budget primitif budget téléassistance
9-annexe.pdf
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Modification du tableau des effectifs
11-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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Délibérations du 20 février 2020

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Délibération du Conseil d'administration
Délibération CA du SDIS le 20 02 2020 RO
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Rapport d'orientation budgétaire 2020
Rapport d'orientation budgétaire 2020.pd
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Délibérations du 20 décembre 2019

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Délibérations du conseil d'administration du 20 décembre 2019
1- Décision modificative n°2 du budget principal 2019
2- Décision modificative n°1 du budget annexe R3SGC 2019
3- Gestion de la dette: Négociation d'un nouvel emprunt
4- Définition des taux de promotion SPP pour l'année 2020
5- Modification du tableau des effectifs
6- Révision du régime de versement de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires versée aux officiers de SPP du SDIS 63 et de son CDSP
7- Régime indemnitaire des agents du SDIS 63 concernant les conditions d'octroi des IHTS
8- Arrêté conjoint modificatif portant organisation et fonctionnement du SDIS 63 et du CDSP 63
9- Modification de la chaine de commandement
10- Approbation du renouvellement de la convention de services mutualisés avec le CD 63
11- Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement
CA 20 décembre 2019.pdf
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Délibérations du 9 février 2017

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Délibérations du Conseil d'administration du 9 février 2017
1-Débat d'orientation budgétaire
2-Gestion de la dette: négociation d'un nouvel emprunt
3-Programme d'équipement 2017
4-Réforme des matériels et de véhicules d'incendie - Destruction de matériels
5-Participation aux frais des missions d'expertise technique
6-Maillage opérationnel territorial des CIS du Puy-de-Dôme
CA 9 février 2017.pdf
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